Etablissements recevant du public : agrément pour les vérifications

L'arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territorialesdu 9 décembre 2009 modifie l’arrêté du 11 décembre 2007 relatif aux conditions d’agrément pour les vérifications réglementaires prévues dans les ...
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Lutte contre la fracture numérique

La loi du 17 décembre 2009 a pour objectif de faciliter la transition vers la télévision numérique et de prévenir l'apparition d'une fracture numérique dans le très haut débit.

Cette ...
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Taxe générale sur les activités polluantes

La taxe générale sur les activités polluantes, perçue par les douanes, est due par certaines personnes physiques ou morales. L'article 266 sexies du code des douanes prévoit la liste des personnes ...
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Bonne année 2010 à tous

http://dev.atmedia.fr/cci45/index2.html
Alain Souché, responsable de l'agence de la CCI à Beaugency, et Fabienne Lefèvre, son assistante, souhaitent à tous les lecteurs de ce blog une excellente année 2010. Meilleurs voeux ...
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Travailleurs indépendants : suppression de la déclaration commune des revenus

Le décret du 23 décembre 2009, pris en application de l'article 1er de la loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie, prévoit le report de la suppression de la ...
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Fiducie : modalités d'exercice par les avocats

Le décret du 23 décembre 2009, pris en application de l'article 18 de la loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie, définit les modalités d’exercice par les avocats de ...
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Formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante

L'arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville du 22 décembre 2009 définit les modalités de la formation des travailleurs à ...
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Comptes des syndicats professionnels et associations de salariés ou d'employeurs

Le premier décret du 28 décembre 2009 traite de la certification des comptes des syndicats professionnels et associations de salariés ou d'employeurs.

Il prévoit que le montant des honoraires est alors fixé d'un ...
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Artifices de divertissement

Le décret du 29 décembre 2009 modifie le décret du 1er octobre 1990 portant réglementation des artifices de divertissement.

Il prévoit que la mise en oeuvre d’artifices des groupes ...
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Frais de justice en matière commerciale

Le décret du 28 décembre 2009 traite des frais de justice en matière commerciale et des auxiliaires de justice.

Il prévoit que le liquidateur, avant de percevoir le droit fixe ...
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Agents de voyage

1) Frais d'immatriculation

Le premier arrêté du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi du 23 décembre 2009 fixe le montant des frais d'immatriculation des agents de voyage, des autres opérateurs de la vente de ...
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Voitures de tourisme avec chauffeur

Les chauffeurs de voiture de tourisme doivent justifier :
– soit de la réalisation d’un stage de formation professionnelle effectué auprès d’un centre de formation qui ne peut être d’une durée ...
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Hôtels de tourisme : normes et procédure de classement

L'arrêté du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi du 23 décembre 2009 fixe les normes et la procédure de classement des hôtels de tourisme.

L’exploitant d'un hôtel qui ...
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Modernisation des services touristiques

Les deux décrets du 23 décembre 2009 précisent les modalités d'application de la loi no 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques.

1) Mesures communes
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Bulletin épidémiologique Grippe A H1N1. Point de situation au 22 décembre 2009 (11h)

France métropolitaine
Après un pic en semaines 48 et 49, on observe une nette décroissance du nombre de consultations pour grippe. Néanmoins, la circulation du virus A (H1N1) 2009 est ...
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6 janvier 2010 - Réunion d'information sur le transport scolaire à Evry (91)

Le Conseil général de l'Essonne souhaite organiser une réunion d'information à destination des prestataires de transports de personnes et artisans taxis concernant le dispositif mis en oeuvre pour l'organisation des transports scolaires des élèves handicapés pour la rentrée scolaire 2010-2011

le mercredi 6 janvier 2010 à 14h30
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Fermeture de l'agence du 24 décembre au 03 janvier inclus

L'Agence de Pithiviers sera fermée du 24 décembre au 03 janvier inclus.
Vous pouvez appeler la CCI au 02 38 77 77 77, la Chambre de Métiers au 02 38 62 09 22
Nous vous souhaitons de joyeuses fêtes.


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L'avenir du territoire du Malesherbois

la Communauté de Communes du Malesherbois lance un diagnostic "partagé" avec vous: les habitants, les associations, les entreprises, les commerçants, les artisants...
l'objectif de cet outil, d'aide à la décision, ...
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Créateurs d'entreprises

Les créateurs d'entreprise du Nord Loiret, accompagnés par les experts de la CCI et de la Chambre de Métiers, sont en nombre croissant, en 2006 ils étaient 64, en 2007 ...
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Observatoire du commerce: Rapport 2009

PRESENTATION DES RESULTATS DE L’ENQUETE 2009 SUR LES COMPORTEMENTS DACHATS DES MENAGES DU LOIRET. Une date à retenir: le 15 février 2010 à 14h à l'agence de Pithiviers


Objectif : Présenter aux acteurs des différents territoires (Pays du département ...
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"Le management positif" à Montargis

Le Lycée Durzy, La PFT "Montargis Innovation", l'Université d'Orléans et l'agence CCI de Montargis ont convié mardi 15 décembre les entreprises et les décideurs économiques à une conférence sur le "management positif". ...
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Contrôle du risque chimique sur les lieux de travail

Le décret du 15 décembre 2009 traite du contrôle du risque chimique sur les lieux de travail.

Il prévoit que l’employeur procède de façon régulière au mesurage de l’exposition des travailleurs
- aux agents chimiques dangereux présents ...
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Indice du coût de la construction

Le décret du 15 décembre 2009 précise que l’indice du coût de la construction est publié chaque trimestre au Journal officiel de la République française par l’Institut national de la statistique ...
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" le management positif à Montargis"

Le Lycée Durzy, La PFT "Montargis Innovation", l'Université d'Orléans et l'agence CCI de Montargis ont convié mardi les entreprises et les décideurs économiques à une conférence sur le "management positif". Cette ...
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Piles et accumulateurs : enregistrement et déclaration

L'article R543-132 du code de l'environnement prévoit qu'un registre est créé, tenu et exploité par l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie pour que les producteurs de piles et ...
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Missions de la Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Le décret du 14 décembre 2009 crée la délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (DATAR), placée sous l’autorité du Premier ministre, est chargée de préparer les orientations ...
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283 - Le management d'une équipe : spécial cadres et dirigeants

Prochaine session, les : 09-10-16-17 décembre 2010
24-25 mars 07-08 avril 2011
24-25 novembre 08-09 décembre 2011
Fiche programme : 283_ Le_management_d_une_equipe
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Programme de la journée et participants

invitation


inscription Saclay 9_06_09

programme 9 juin


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290 - Animer son équipe pour Chef d'équipe

Prochaines sessions, les : 11-12-25-26 octobre 08-09 novembre 2010
03-04-24-25 mars 07-08 avril 2011
06-07-20-21 oct. 07-08 nov. 2011
Fiche programme : 290_Animer_son_equipe_pour_chefs_d equipe
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Installations classées pour la protection de l'environnement

Le décret du 11 décembre 2009 transpose la directive 1999/13/CE du 11 mars 1999 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l’utilisation de solvants organiques dans ...
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plaquette présentation du projet de territoire

Un projet d’intérêt national,un projet de territoire

plaquette présentation
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Projet de territoire

Présentation des enjeux de ce territoire

projet de territoire


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Monographie de territoire OIN

Depuis plusieurs années, le formidable potentiel de recherche et développement présent sur le territoire de l’OIN dit
« du plateau de Saclay » a souvent été comparé à celui de la ...
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L'attitude commerciale en réception d'appels

Prochaine session, les : 02 03 mai 2011
05-06 décembre 2011

Fiche programmme :

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Adoption du projet de Loi sur le Grand Paris avec création d'un Établissement public Paris-Saclay ».

Il a pour objet le développement et le rayonnement international du pôle scientifique et technologique du plateau de Saclay.


L’établissement est chargé de conduire toute action susceptible ...
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Conférence initialement prévue le Jeudi 17 décembre 2009 reportée - " Comment le développement durable peut être rentable pour l'entreprise ? "

En raison des intempéries de ce jour, la rencontre sur le thème du Développement Durable prévue ce soir à Beaugency a été reportée.

Le développement durable, la responsabilité sociale et ...
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296 - Savoir déléguer pour responsabiliser

Prochaines sessions, les : 04-05 novembre 2010
07-08 avril 2011
13-14 octobre 2011
Fiche programme :296_Savoir_deleguer_pour_responsabiliser

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Registre des intermédiaires en assurance : frais d'inscription

L'article L512-1 du code des assurances prévoit que les intermédiaires en assurance doivent être immatriculés sur un registre unique des intermédiaires, qui est librement accessible au public.

L'arrêté du ministre ...
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Loiret Eco n° 27 - Décembre 2009/Janvier 2009

Mention obligatoire à ajouter pour l'utilisation de tout ou partie de cet article :
Loiret Eco n° 27 - Décembre 2009/Janvier 2010
Rédactrice en chef : Gaëlle Lepetit

Loiret Eco n° 27 - Décembre 2009/Janvier 2010

Loiret Eco, le magazine économique de la Chambre de commerce et d'industrie du Loiret : n° 27 - décembre 2009 / janvier 2010

Après la bûche, le millefeuille...

Nous voici déjà en décembre… période traditionnellement festive et sans doute la plus propice de l’année à la consommation des ménages. Le comportement des consommateurs à l’approche de Noël va-t-il conforter ...
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Indicateurs et chiffres clés du Loiret

Tableau de bord

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Rédactrice en chef : Gaëlle Lepetit

L'industrie, moteur de la reprise économique ?

"L'avenir de l'industrie repose sur sa capacité à faire collaborer des PME sur des projets de développement communs."

Loiret Eco a mis dernièrement à la Une des entreprises de l’agroalimentaire qui se portaient plutôt bien malgré la crise, qu’en est-il des autres secteurs de l’industrie dans le Loiret ?
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Deux ouvrages exceptionnels pour les 50 ans du BRGM

À l’occasion de son 50ème anniversaire, le Bureau Géologique de Recherches Minières (BRGM)publie deux ouvrages d’exception.
Le premier, intitulé « Objectif Terre, 50 ans d’histoire du BRGM » (160 p. ...
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CJD Orléans : un programme d'actions 2010 bien fourni

« L’économie au service de l’homme » : c’est dans cette signature du Centre des Jeunes Dirigeants d’entreprises que se reconnaissent aujourd’hui 65 chefs d’entreprise d’Orléans et de son agglomération, dont ...
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15 décembre : un salon de l’emploi dédié aux seniors

Une trentaine d’exposants (entreprises,organismes de formation, associations et spécialistes du recrutement) seront réunis sur l’initiative de la Jeune Chambre Économique d’Orléans au centre de conférences d’Orléans le 15 décembre prochain, pour ...
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De la thermographie aérienne au salon J’ISOL’OÙ

Mesurer, grâce à une caméra thermique, les pertes de chaleur au niveau des toits des bâtiments publics et privés de l’agglomération orléanaise : c’est autour de ce projet inscrit dans la ...
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Megtec Systems : de l'offset au numérique

Le leader technologique mondial dans l'équipement de machines pour l'imprimerie a installé, en 2006, un de ses sites de production à Ingré. Pour se diversifier, le groupe s'est lancé avec HP dans le numérique.
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Quand Champion devient Carrefour Market

Depuis quatre mois, le Champion Orléans-St-Mesmin a été rebaptisé Carrefour Market comme déjà neuf cents enseignes de l'Hexagone. Cette substitution intervient dans le cadre de la volonté du groupe Carrefour de développer l'ensemble de ses différents formats de magasin sous une même enseigne. ...
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Une 4e Point Multi-Services (PMS) à Guilly

Après Viglain, Ménestreau-en-Villette, Neuvy-en-Sullias, c’est Guilly qui a accueilli un 4ème (PMS). L’unique commerce de la commune – l’Auberge des trois colombes, dont Agnès Dorin et son époux sont les gérants ...
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Transpers Orléans, le transport de personnes sur-mesure

Créée en mai 2009, Transpers Orléans est une entreprise spécialisée dans le transport de personnes. Tournée vers les particuliers, les entreprises et les collectivités, elle propose notamment les transferts vers les ...
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La Com alternative débarque à Orléans

Seule agence sur Orléans à proposer de la communication alternative, concept plutôt perçu comme assez parisien, Goodby Imagine, pour les annonceurs qui ne veulent plus être comme les autres, des actions qui vont au-delà de la simple pub.
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Bélêcène : les nouvelles maisons bois à isolation performante

A la tête des Charpentes du Gâtinais, Gérard Bergevin a imaginé un nouveau concept de maisons à performance énergétique. En bois, elles ne consomment pas ou peu et ont la particularité de conserver les calories.
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S2E2 stimule l'émergence de projets collaboratifs

Dans le cadre de la Charte de coopération « Énergies renouvelables ou non génératrices de gaz à effet de serre » signée par plusieurs pôles de compétitivité(1), S2E2 et DERBI ont ...
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DSA met Haïti sous haute surveillance

Intégratrice de systèmes, spécialisée dans l'automatisme et l'informatique industrielle sur des métiers appliqués à l'industrie et aux différents domaines de l'eau, DSA (Développements Systèmes Automatismes) a mis au point un dispositif innovant d'alerte précoce des crues.
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De Pentalog à Peoplecentric

Une croissance interne de 50 % en 2009, un effectif passé de 290 à 400 collaborateurs en 9 mois et qui devrait atteindre 500 courant 2010 : tels sont les éléments ...
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Tradeson : quand la musique fait vendre

Agence de communication et de marketing créée il y a un an à Orléans, Tradeson entend innover en développant le concept d'univers musicaux personnalisés pour les boutiques et points de vente désireux de jouer la carte d'une ambiance conviviale.
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Démarrage en flèche pour "Confiez-nous"

Avec 60 % de CA de plus par rapport à ses prévisions, Laetitia Gaugouin est une dirigeante heureuse. Pour en arriver là, cette chef d’entreprise qui compte aujourd’hui 3 salariés s’est ...
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Couverts de gloire

Couronnée d'un macaron pour le guide Michelin, membre des Toques du Loiret et de la fameuse association des maîtres cuisiniers de France, La Gloire est devenue la table gastronomique de Montargis.

L’affaire est familiale et dure depuis près de 40 ans. Après avoir travaillé en binôme pendant 15 ans avec son beau-père, Jean-Claude Martin dirige, depuis 1997, les cuisines de cet ...
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C-Dubs, l'e-restauration en quelques clics

Une solution pour les salariés qui ne disposent pas de restaurant d’entreprise ou que d’une salle équipée d’un micro-onde : c’est ce que propose Éric Dubois avec C-Dubs. Déjà à la ...
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Coach ô mon coach, dis-moi quel est mon potentiel...

Révélateur de talents, facilitateur d’organisation, créateur de cohésion, accompagnateur des dirigeants et de leurs salariés dans leur stratégie de réussite : telles sont les multiples vocations du coaching. Activité émergente et ...
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Coach ô mon coach, dis-moi quel est mon potentiel...

Révélateur de talents, facilitateur d'organisation, créateur de cohésion, accompagnateur des dirigeants et de leurs salariés dans leur stratégie de réussite : telles sont les multiples vocations du coaching. Activité émergente et protéiforme, le coaching ne s'apparente pas seulement à un recours en situation de crise : il s'impose de plus en plus comme un véritable levier pour atteindre ses objectifs professionnels et relever des défis. Tour d'horizon avec cinq acteurs du secteur.
...
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La part des hommes

Coaching : le mot et la chose sont à la mode et s'inscrivent, de plus en plus, dans les pratiques gagnantes des entreprises. Pourtant cette démarche stimulante, qui fait la part belle à l'homme et à ses potentiels au sein de son environnement professionnel, n'est pas une nouveauté.
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Agenda

Les rencontres des communautés Loiret Ecobiz
www.loiret-ecobiz.fr

Ecobiz Performance industrielle Relais Lean Centre
- 15 décembre 2009 (agence de la CCIL à Montargis)
Groupe de travail Lean chez Mars PF à St Denis de l'Hôtel.
Contact : Nathalie Aminot-Boulley - 02 38 77 77 71
http://perfindustrielle.loiret-ecobiz.fr
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AFREL, des solutions concrètes et collectives pour une gestion durable des compétences

Favoriser l'emploi et les compétences dans une démarche de mutualisation de pratiques et d'échange, c'est toute l'ambition d'Afrel (accompagnement formation recrutement entreprises Loiret). Le nouveau dispositif, inspiré d'une expérience réussie dans le secteur pharmacie-cosmétique, est une réponse collective aux enjeux de la gestion des emplois et des compétences sectorielles.
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Taxe d'apprentissage : versement jusqu'au 28 février 2010

Les entreprises ont jusqu’au 28 février 2010 pour verser leur taxe d’apprentissage à l’organisme collecteur de leur choix, comme la CCI du Loiret. Le caractère crucial de cette contribution financière, dont ...
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"Nous voulons aider le chef d'entreprise à entrer dans un cercle vertueux"

Alors que 65 % des dirigeants du Loiret (1) prévoient que la crise va affecter négativement le résultat financier de leur entreprise en 2009, la CCI du Loiret et le Conseil régional de l'ordre des experts-comptables de la région d'Orléans réaffirment leur rôle d'appui et de relais auprès des entreprises. Points de vue croisés avec Yves Broussoux, président de la CCIL et Serge Aubailly, président du Cosneil régional de l'ordre des experts-comptables (CROEC).
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Entreprises et très haut débit : ce que révèle l'enquête menée par la CCIL

C'est l'objectif des Enquêtes du Martroi lancées par la CCIL en mars 2009 : recueillir les avais et attentes des entrepreneurs du Loiret sur un sujet d'actualité ou une thématique qui les concerne. Quelle perception les entreprises du Loiret ont-elles des enjeux liés au très haut débit ?
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Ecozoom 45 : le tableau de bord économique du Loiret est en ligne

Destiné à fournir aux décideurs locaux un tableau de bord sur l’évolution économique du Loiret, Eco-Zoom45 présente, à travers une sélection d’indicateurs, un panorama de l’évolution de l’année par rapport à ...
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5e édition de "commerce en fête" : chiffres clés

Du 8 au 18 octobre dernier, la 5ème édition de l’opération « Commerce en fête » a eu lieu dans le Loiret. Dans la droite ligne du Grenelle de l’environnement, la ...
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"Les Trophées de l'Entreprise" 1ère édition

L'événement économique du Loiret. Découvrez les 8 lauréats de l'édition 2009 !
Encart : Les Trophées 2009

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Loiret Eco n° 27 - Décembre 2009/Janvier 2010
Rédactrice en chef : Gaëlle Lepetit

"Les Trophées de l'Entreprise" 1ère édition

Valoriser les talents et les success stories de notre économie
Qu’on se le dise : l’économie du Loiret est dynamique, riche et diversifiée ! La CCI du Loiret en est non seulement convaincue, mais elle saisit toutes les occasions de valoriser ...
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202 - Prospection téléphonique : la prise de rendez-vous

Prochaine session, les : 04 - 05 avril 2011
03 - 04 octobre 2011
Fiche programme : Cliquer ici
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Quasi-machines de travail : documentation technique

L' arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville du 22 octobre 2009 fixe les éléments constituant la documentation pertinente d’une ...
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Machines de travail : déclaration de conformité

L' arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville du 22 octobre 2009 fixe le contenu de la déclaration CE de ...
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Machines et équipements de travail : dossier technique de fabrication

L'arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville du 22 octobre 2009 fixe le contenu du dossier technique de fabrication pour ...
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211 - Techniques de vente en face à face

Prochaine session, les : 04 - 05 mai 2011
28 - 29 novembre 2011
Fiche programme : Cliquer ici
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206 - Optimiser ses entretiens pour vendre plus

Prochaine session, le : 21 février 2011
19 septembre 2011
Fiche programme :
Cliquer ici
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Bulletin épidémiologique Grippe A H1N1. Point de situation au 08 Décembre 2009

France métropolitaine
• En semaine 49 (du 30 novembre au 6 décembre 2009), la circulation du virus A (H1N1) 2009 se maintient à un niveau élevé sur l’ensemble du territoire.
...
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Equipements de travail : conformité

Le premier arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville du 22 octobre 2009 fixe le modèle de la déclaration de conformité CE relative aux ...
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Décision de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial du 7 décembre 2009

La Commission Départementale d'Aménagement Commercial s'est réunie le lundi 07 décembre 2009 à la Préfecture du Loiret.
Lors de cette réunion 1 dossier a été examiné :
Création d'un ensemble ...
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Transports ferroviaires et transport de marchandises

La loi du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports transpose les dispositions communautaires constituant le ...
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Mardi 15 décembre : Salon Emploi Seniors

La Jeune Chambre Economique d'Orléans est heureuse de vous convier à une conférence sur un thème d'actualité : "Les enjeux de l'emploi des Seniors : Quelles actions à mettre en oeuvre par les entreprises en 2010 ? " ...
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Résultat de la CDAC du 9 novembre 2009

La Commission Départementale d'Aménagement Commercial s'est réunie le lundi
09 novembre 2009 à la Préfecture du Loiret.
Lors de cette réunion 1 dossier a été examiné :
Extension de l'ensemble ...
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Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

L'article L6332-21 du code du travail prévoit que les ressources du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels permettent :
- de contribuer au financement d'actions de formation professionnelle concourant ...
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Bulle de Linge est installée

La société Bulle de Linge démarrera ses activités à partir du 08 décembre.
Les locaux neufs de l'entreprise sont en effet achevés et le directeur de l'établissement, M Taillard, procéde ...
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Offre d'emploi : Animateur du Réseau de Vente H/F pour une entreprise du Loiret (45)

Société

KLAC Industries, entreprise innovante dans le domaine des accessoires pour engins de T.P., mini-pelles, tracto-pelles hydrauliques, située à Orléans, dans le Loiret (45).

Offre d'emploi : Technicien SAV Itinérant pour une entreprise du Loiret (45)

La société RAMenvironnement, grâce à l’invention d’un procédé innovant d’abattage de la poussière par la pulvérisation, propose des solutions au problème d’empoussiérage dans différents domaines d’activités (mines et carrières, démolition, agroalimentaire).
Installée à Saint Denis de l’Hôtel dans le Loiret (45), ...
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Offre d'emploi : Chef d'atelier H/F près d'Orléans dans le Loiret (45)

Société

Ce fabricant de bâches pour camions, de chapiteaux sur mesures, de publicité adhésive, depuis plus de 100 ans en région Centre recrute pour son siège à Ormes dans le Loiret (45) un :
Chef d’atelier H/F

Offre d'emploi : Technico-commerciaux en énergie photovoltaïque dans le Loiret (45) ou autres secteurs

Société
SUNNCO est une PME française de plus de 350 personnes qui réalise un C.A. de 60 M€. Leader dans le domaine du solaire photovoltaïque et des énergies renouvelables elle bénéficie d’une très forte ...
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Directions départementales interministérielles

Le décret du 3 décembre 2009 prévoit l'organisation et les missions des directions départementales interministérielles qui sont des services déconcentrés de l’Etat relevant du Premier ministre, placés sous l’autorité du préfet ...
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Kit grippe A

Un kit, comprenant un traitement antiviral et une boîte de masques anti-projections issus du stock national, est délivré gratuitement sur prescription médicale par les officines de pharmacie, les pharmacies mutualistes. Cette ...
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Des facilités pour la déclaration et le paiement des cotisations sociales

La lettre-circulaire ACOSS n°2009-088 du 26 novembre 2009 aménage les modalités de déclaration et de paiement des cotisations et contributions de Sécurité sociale pour les entreprises en difficulté du fait des ...
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PDE : « quel intérêt pour la compétitivité de votre entreprise »

L’agence de la CCI de Montargis organisait mardi 1er décembre en partenariat avec l’agglomération de Montargis une conférence sur les PDE (plan de déplacements entreprises). Après l’accueil de Patrick Poisson , ...
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Piles et accumulateurs : taux de cadmium

L'arrêté du ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat du 18 novembre 2009 établit la ...
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Production d'oeuvres cinématographiques : crédit d'impôt

L'article 220 quaterdecies du code général des impôts prévoit que les entreprises de production cinématographique et les entreprises de production audiovisuelle soumises à l'impôt sur les sociétés qui assument les fonctions ...
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